Séance plénière du 29 juin 2007

Ordre du jour
 et interventions des élues et élus verts

Compte Administratif pour l'exercice 2006 (et affectation du résultat de l'exercice 2006)
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts d'Antoine HOMÉ (PS)

Décision Modificative n°1 pour l'exercice 2007
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts d'Antoine HOMÉ (PS)

Approbation de la convention portant sur la politique régionale des langues vivantes
Intervention pour le groupe Verts d'Andrée BUCHMANN
Intervention pour le groupe Verts de Jacques FERNIQUE
Cette convention a été approuvé par 26 votes pour, 1 abstention et 20 votes contre. L''ensemble des élus de l'intergroupe PS/Verts ayant voté contre.

Conventions avec les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin pour la mise en oeuvre des aides individuelles aux entreprises
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Pierre MAMMOSSER (PS)

Adoption des schémas régionaux des formations sanitaires et sociales 2007-2011
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Marie-Madeleine IANTZEN (PS)

Orientation concernant la mise en oeuvre du Système d'Information Multimodale concernant l'offre de transports de voyageurs en Alsace

Préservation des ressources en eau souterraine - Contrat de Nappes d'Alsace 2007-2010
Intervention pour le groupe Verts de Philippe CARBIENER

Divers (admissions en non valeurs et remise gracieuses ; Fiscalité Directe Locale - Exonération de taxe professionnelle ; Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006 ; DSP pour la restauration de la Maison de la Région - rapport annuel de la société Compass - Représentation de la Région dans divers organismes).

© Le groupe des élus Verts du Conseil Régional d'Alsace