Séance plénière du 30 mars 2007
Ordre du
jour
et interventions des élues et élus verts
Service Public de transport de voyageurs – compte de
facturation conventionnel prévisionnel 2007 (compte TER Alsace)
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de
Martine DIFFOR (PS)
Communication relative à la présentation du TGV-Est
européen
En principe, les Communications ne font pas
l'objet d'un débat
La politique régionale en faveur des villes moyennes :
bilan 2000-2006 et dispositif, pour la période 2007-2010
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Pierre
MAMMOSSER (PS)
Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013 - Approbation de
la convention interrégionale du Massif des Vosges (2007-2013)
Intervention pour
l'Intergroupe PS/Verts de Jacques FERNIQUE
Comité régional du Tourisme d'Alsace - Rapport financier 2005
Conclusions de l'étude relative à la définition d'une
stratégie en faveur du livre en Alsace
Intervention pour
l'intergroupe PS/Verts d'Andrée BUCHMANN
Communication relative à la mise en oeuvre de la nouvelle
génération 2007-20013 de fonds européens en Alsace
En principe, les Communications ne font pas
l'objet d'un débat
Signature de la convention avec OSEO – Innovation et mise
en oeuvre du dispositif GRAINE
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Pierre
MAMMOSSER (PS)
Délégation à la Région de la gestion des aides de l'Etat
en faveur des entreprises : approbation des conventions de délégation
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Pierre
MAMMOSSER (PS)
Fiscalité directe locale : exonération de taxe
professionnelle pour les projet du pôle de compétitivité «véhicule du futur»
Intervention de
Jacques FERNIQUE
Ajustements de divers dispositifs de la politique
d’intervention économique
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de Pierre
MAMMOSSER (PS)
Observation définitives de la chambre régionale des
comptes sur la gestion de l’association de l’Ecomusée d’Alsace au cours des
exercices 1993 et suivants
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de
Martine DIFFOR (PS)
Observations définitives de la chambre régionale des
comptes sur la gestion de l’association de développement du Bas-Rhin (ADIRA)
au cours des exercices 2000 et suivants
Intervention pour l'intergroupe PS/Verts de
Jacques BIGOT (PS)
Représentation de la Région dans divers organismes
© Le groupe des élus Verts du Conseil Régional d'Alsace